Choisir le régime de TVA : totalité, marge ou hors taxe
Le régime de TVA se choisit à l’achat et à la vente du véhicule ; il fixe le calcul de la TVA, de la marge et la mention imprimée sur la facture.
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À la création du véhicule, choisissez la « TVA appliquée » au « Prix d’achat » : « TVA sur la totalité », « Hors Taxe (import) » ou « TVA sur marge ». Faites de même pour le « Prix de vente » : « TVA sur la totalité », « Hors Taxe (export) » ou « TVA sur marge ».
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Pour corriger la TVA d’achat plus tard, ouvrez l’onglet « Documents » de la fiche et cliquez sur « Modifier » à la ligne « Attestation d’achat » : changez le champ « TVA » puis enregistrez.
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La TVA de vente se modifie sur la fiche du véhicule, sous le prix de vente, tant que le véhicule n’est ni verrouillé ni vendu.
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Au moment de la proposition commerciale, du bon de commande ou de la facture, vérifiez le champ « TVA » du bloc « Tarif et remise ». En « Hors Taxe (export) », le champ « Calcul » propose « Conserver le prix HT » ou « Ajouter la TVA automatiquement et convertir en prix TTC ».
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En « TVA sur marge », la facture porte par défaut la mention « Montant du véhicule soumis au régime de la TVA sur marge. Article 297A. » Pour une vente à l’étranger, réglez aussi « Export » (voir « Facturer une vente à l’export »).
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Contrôlez le résultat dans l’onglet « Comptabilité » de la fiche : « Prix d’achat du véhicule (TVA sur marge) » ou « (HT) », « TVA appliquée à la vente », « Montant de la TVA » et « Marge commerciale ».
TVA sur marge (article 297 A du CGI) : la TVA ne porte que sur la marge. Iziscar la calcule ainsi : (prix de vente TTC − prix d’achat) × taux ÷ (1 + taux). Si le prix de vente est inférieur au prix d’achat, la TVA est nulle.
TVA sur la totalité : le prix de vente saisi est TTC ; Iziscar en déduit le HT avec le taux de TVA de votre société. Hors taxe : le prix saisi est HT, sans TVA, sauf si vous choisissez de l’ajouter au calcul.
Le régime d’achat conditionne celui de la vente : un véhicule acheté sans TVA récupérable (par exemple à un particulier) relève en général du régime de la marge. En cas de doute, validez le choix avec votre expert-comptable.
Questions fréquentes
Pourquoi mon prix d’achat affiché est-il HT alors que j’ai payé TTC ?+
En « TVA sur la totalité » à l’achat, Iziscar affiche le prix d’achat HT et, dessous, le « Prix d’achat du véhicule TTC ». En marge ou hors taxe, le prix saisi est repris tel quel.
« La TVA de vente ne peut pas être en marge car la TVA d’achat n’est pas en marge. » s’affiche.+
En export, les régimes doivent concorder : une vente en TVA sur marge suppose un achat en TVA sur marge, et inversement. Corrigez la TVA d’achat (attestation d’achat) ou celle de vente.