Personnaliser les mentions de TVA
Paramètres, onglet « Document », sous-onglet « Mentions TVA » : remplacez les textes de TVA des documents ; un champ vide garde le texte standard.
- Autorisation « Accès aux paramètres »
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Ouvrez « Paramètres », onglet « Document ». Le sous-onglet « Mentions TVA » s’ouvre (l’autre sous-onglet, « Tampon », règle le tampon automatique).
- 2
Sous « Mentions TVA personnalisées », chaque champ correspond à un cas de vente, décrit au-dessus du champ : vente HT à un professionnel en intracommunautaire, vente à l’exportation en régime de la marge, vente HT en exportation hors UE, vente TTC à un particulier en intracommunautaire, vente en régime de la marge, vente HT sans export actif.
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Saisissez votre texte dans le champ du cas voulu, puis cliquez sur « Enregistrer » à droite de ce champ. Chaque mention s’enregistre séparément.
- 4
Pour revenir au texte standard d’Iziscar, videz le champ et cliquez sur « Enregistrer ».
- 5
Vérifiez le rendu sur un document : ouvrez l’aperçu d’une facture ou d’un bon de commande correspondant à ce cas.
Textes standard : « Montant du véhicule soumis au régime de la TVA sur marge. Article 297A. » (marge), « Vente à l’exportation – Exonération de TVA, article 262 ter I du CGI – Livraison intracommunautaire. » (HT intracommunautaire), « Vente à l’exportation – Exonération de TVA, article 262 I-2° du CGI – Exportation hors UE. » (hors UE), « Vente à l’exportation – Régime de la marge – Article 297 A du CGI – TVA non récupérable. » (export en marge) et « Vente à l’exportation. » (TTC intracommunautaire).
Le cas « vente HT sans export actif » n’a pas de texte standard : sans personnalisation, aucune mention n’est imprimée.
Une mention personnalisée engage votre responsabilité : faites-la valider par votre expert-comptable, notamment les références d’articles du CGI.
Questions fréquentes
Quelle mention s’imprime sur ma facture ?+
Iziscar la choisit selon la TVA de vente, la TVA d’achat, le réglage « Export », « Intra/Extracommunautaire » et le type d’acheteur (particulier ou société). Voir « Facturer une vente à l’export ».
Ma modification vaut-elle pour les documents déjà créés ?+
La mention est lue au moment où le document est généré. Un document déjà téléchargé ou envoyé n’est pas modifié.